France – Software package and information systems – Fourniture et maintenance de licences ou d’abonnement pour des solutions numériques de divers environnements dans le cadre de la Centrale d'Achat du Syndicat (4 lots)

Summary

Le marché a pour objet la fourniture et maintenance de licences ou d’abonnement pour des solutions numériques de divers environnements dans le cadre de la Centrale d'Achat du Syndicat. La consultation est effectuée sous forme d’un marché public sur Appel d’Offres Ouvert passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre à bons de commande est alloti de la façon suivante : • Lot 1 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Microsoft, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT ; • Lot 2 : Fourniture de licences et de services associés pour les solutions de l’environnement Google, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT • Lot 3 : Fourniture de licences multi éditeurs et de services associés pour divers environnements métiers et techniques (hors éducation), conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT ; • Lot 4 : Fourniture de licences, abonnements et de petits équipements associés pour solutions numériques pédagogiques (EdTech), conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 000 euros HT. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 10 novembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par période annuelle sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans (maximum). Chaque lot comporte une clause d'insertion. Aucune négociation ne sera possible dans le cadre de cette procédure.

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